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François et Guillaume Clapeau, une famille qui adore manier la langue française
Jean Paul Pezeaud : collectionneur de camions pompiers
Thierry Peltier et sa féérie de Noël
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Délibérations
Délibérations
Fichier(s) joint(s):
Participation destruction de nids de frelons- Pdf 199.00 o
Modification budget- Pdf 199.00 o
Encaissemant remboursement sinistre atelier communal- Pdf 199.00 o
Modification budget- Pdf 199.00 o
Aide apprentissage natation- Pdf 199.00 o
Modification budget- Pdf 199.00 o
Modification budget- Pdf 199.00 o
Honoraire Affaire SCI Landrevie- Pdf 199.00 o
Tarifs des salles des fêtes en période hivernale- Pdf 199.00 o
Tarif caves urnes- Pdf 199.00 o
Approbation schéma de mutualisation- Pdf 199.00 o
révision tarif des repas à la cantine- Pdf 199.00 o
Enquête publique du 25 juillet au 8 aout 2022- Pdf 199.00 o
Adoption RPQS- Pdf 199.00 o
Réactualisation des loyers au 1er janvier 2023- Pdf 199.00 o
Groupement de commande SDEG- Pdf 199.00 o
Convention travaux chantier d'insertion- Pdf 199.00 o
Désignation référent randonnée- Pdf 199.00 o
Cession friteuse et éplucheuse- Pdf 199.00 o
Contrat d'assurance groupe des agents CNRACL- Pdf 199.00 o
Création de postes- Pdf 199.00 o
Convention bergerie itinérante- Pdf 199.00 o
Répartition des frais d’enquête publique entre les demandeurs- Pdf 199.00 o
Tarif redevance assainissement- Pdf 199.00 o
Extinction partielle de l'éclairage public- Pdf 199.00 o
Achat Tondeuse autoportée- Pdf 199.00 o
Désignation référent SCOT- Pdf 199.00 o
Réglementation des coupures d'éclairage- Pdf 199.00 o
Tableau d'avancement- Pdf 199.00 o
Réglementation Cimetière- Pdf 199.00 o
Renouvellement convention avec le Centre Social et Culturel - Pdf 199.00 o
Création d'un poste d'Agent de Maitrise- Pdf 199.00 o
Modification des statuts de la CCCL- Pdf 199.00 o
Tarifs du Centre Social et Culturel- Pdf 199.00 o
Subvention Exceptionnelle FCSMM- Pdf 199.00 o
Affectation résultat budget général 2022- Pdf 199.00 o
Affectation résultat budget commerces- Pdf 199.00 o
Cession bien de village - Pdf 199.00 o
Médailles du travail agents communaux - Pdf 199.00 o
Médailles du travail agents SIVOS - Pdf 199.00 o
Cession bien de village- Pdf 199.00 o
Adoption budget primitif Commerces- Pdf 199.00 o
Cession délaissé de voirie- Pdf 199.00 o
Achat de terrain communal - Pdf 199.00 o
Adoption budget primitif SIVOS - Pdf 199.00 o
Page mise à jour le 22 avril 2023
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