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Louis Segré, créateur de vélos en bambou
François et Guillaume Clapeau, une famille qui adore manier la langue française
Jean Paul Pezeaud : collectionneur de camions pompiers
Thierry Peltier et sa féérie de Noël
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Délibérations
Fichier(s) joint(s):
Tarifs des salles des fêtes en période hivernale- Pdf 199.00 o
Participation destruction de nids de frelons- Pdf 199.00 o
Modification budget- Pdf 199.00 o
Encaissemant remboursement sinistre atelier communal- Pdf 199.00 o
Modification budget- Pdf 199.00 o
Aide apprentissage natation- Pdf 199.00 o
Modification budget- Pdf
Modification budget- Pdf
Honoraire Affaire SCI Landrevie- Pdf
Tarif caves urnes- Pdf
Approbation schéma de mutualisation- Pdf
révision tarif des repas à la cantine- Pdf
Enquête publique du 25 juillet au 8 aout 2022- Pdf
Adoption RPQS- Pdf
Réactualisation des loyers au 1er janvier 2023- Pdf
Groupement de commande SDEG- Pdf
Convention travaux chantier d'insertion- Pdf
Désignation référent randonnée- Pdf
Cession friteuse et éplucheuse- Pdf
Contrat d'assurance groupe des agents CNRACL- Pdf
Création de postes- Pdf
Convention bergerie itinérante- Pdf
Répartition des frais d’enquête publique entre les demandeurs- Pdf
Tarif redevance assainissement- Pdf
Extinction partielle de l'éclairage public- Pdf
Achat Tondeuse autoportée- Pdf
Désignation référent SCOT- Pdf
Réglementation des coupures d'éclairage- Pdf
Tableau d'avancement- Pdf
Réglementation Cimetière- Pdf
Renouvellement convention avec le Centre Social et Culturel - Pdf
Création d'un poste d'Agent de Maitrise- Pdf 199.00 o
Modification des statuts de la CCCL- Pdf
Tarifs du Centre Social et Culturel- Pdf
Subvention Exceptionnelle FCSMM- Pdf
Affectation résultat budget général 2022- Pdf
Affectation résultat budget commerces- Pdf
Cession bien de village - Pdf
Médailles du travail agents communaux - Pdf
Médailles du travail agents SIVOS - Pdf
Cession bien de village- Pdf
Adoption budget primitif Commerces- Pdf
Cession délaissé de voirie- Pdf
Achat de terrain communal - Pdf
Adoption budget primitif SIVOS - Pdf
Travaux bâtiment grange du moulin de la cour- Pdf
Solde marché accessibilité- Pdf
Renouvellement convention centre de loisir- Pdf
Participation voyage scolaire- Pdf
Délibération avant enquête publique- Pdf
Engins Communauté de commune de Charente Limoousine- Pdf
Délibération vente et achat Moulin des Brosses- Pdf
Convention de services CDG- Pdf
Adoption du RPQS 2022- Pdf
Création budget énergies renouvelables - Pdf
Approbation PCS- Pdf
Délibération après enquête publique - Pdf 199.00 o
Vente d’un bien de village à Chez Fourrot- Pdf 199.00 o
Révision prix des menus de la cantine- Pdf 199.00 o
Avance au budget énergies renouvelables- Pdf 199.00 o
Subvention Exceptionnelle à l'APE pour l’achat de sapin de noël- Pdf 199.00 o
Création Budget énergies renouvelables- Pdf 199.00 o
Achat les Brosses- Pdf
Aide au Voyage Scolaire- Pdf
Centrale solaire au sol- Pdf
Révision plan de zonage- Pdf
Avis après enquête projet ferme des cros- Pdf
médailles d'honneur 2024- Pdf
demande d'achat de terrain au village de Labrousse- Pdf
délibération participation voyages scolaires- Pdf
adoption budget primitif budget Commerces- Pdf
achat parcelles E826 827 1424 1426- Pdf
adoption budget primitif budget general cne 2024- Pdf
amortissement budget commune logiciels mairie- Pdf
amortissement budget commerce sub clim comptoir des lions- Pdf
participation voyages scolaires- Pdf
admission en non valeur- Pdf
adoption budget primitif budget énergies renouvelables M4- Pdf
achat parcelles E 810 et 825- Pdf
taux de fongibilité 2024- Pdf
délibération subventions - Pdf
vote taux dimposition 2024- Pdf
participation aux frais de médiation SCI Landrevie Commune Boulard- Pdf
encaissement chèque remboursement d'un sinistre- Pdf
participation voyage scolaire- Pdf
renouvellement conventions Centre de loisirs 2024- Pdf
amortissement travaux clôture lagune du Goire- Pdf
amortissement budget énergies renouvelables installations- Pdf
budget primitif assainissement M 49 abrégée 2024- Pdf
achat parcelle E 896 Desgranges Mireille- Pdf
Consultations Emprunts Rénovation Salle des Fêtes du Moulin de la Cour- Pdf
Prêt 470000€- Pdf
Prêt 110000€- Pdf
Achat Composteur Solaire Bourg de St Maurice- Pdf
SCI Landrevie- Pdf
Cotisation foncière des entreprises- Pdf
Admission en non valeur- Pdf
Adhésion commune d’Ambernac au SIAEP- Pdf
Taxe d’habitation résidence secondaire - Pdf
Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Pdf
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