Délibérations
Fichier(s) joint(s):
- Participation destruction de nids de frelons- Pdf 199.00 o
- Modification budget- Pdf 199.00 o
- Encaissemant remboursement sinistre atelier communal- Pdf 199.00 o
- Modification budget- Pdf 199.00 o
- Aide apprentissage natation- Pdf 199.00 o
- Modification budget- Pdf 199.00 o
- Modification budget- Pdf
- Honoraire Affaire SCI Landrevie- Pdf
- Tarifs des salles des fêtes en période hivernale- Pdf
- Tarif caves urnes- Pdf
- Approbation schéma de mutualisation- Pdf
- révision tarif des repas à la cantine- Pdf
- Enquête publique du 25 juillet au 8 aout 2022- Pdf
- Adoption RPQS- Pdf
- Réactualisation des loyers au 1er janvier 2023- Pdf
- Groupement de commande SDEG- Pdf
- Convention travaux chantier d'insertion- Pdf 199.00 o
- Désignation référent randonnée- Pdf
- Cession friteuse et éplucheuse- Pdf
- Contrat d'assurance groupe des agents CNRACL- Pdf
- Création de postes- Pdf
- Convention bergerie itinérante- Pdf
- Répartition des frais d’enquête publique entre les demandeurs- Pdf
- Tarif redevance assainissement- Pdf
- Extinction partielle de l'éclairage public- Pdf
- Achat Tondeuse autoportée- Pdf
- Désignation référent SCOT- Pdf
- Réglementation des coupures d'éclairage- Pdf
- Tableau d'avancement- Pdf
- Réglementation Cimetière- Pdf
- Renouvellement convention avec le Centre Social et Culturel - Pdf
- Création d'un poste d'Agent de Maitrise- Pdf
- Modification des statuts de la CCCL- Pdf
- Tarifs du Centre Social et Culturel- Pdf
- Subvention Exceptionnelle FCSMM- Pdf
- Affectation résultat budget général 2022- Pdf
- Affectation résultat budget commerces- Pdf
- Cession bien de village - Pdf
- Médailles du travail agents communaux - Pdf
- Médailles du travail agents SIVOS - Pdf
- Cession bien de village- Pdf
- Adoption budget primitif Commerces- Pdf
- Cession délaissé de voirie- Pdf
- Achat de terrain communal - Pdf
- Adoption budget primitif SIVOS - Pdf
- Travaux bâtiment grange du moulin de la cour- Pdf
- Solde marché accessibilité- Pdf
- Renouvellement convention centre de loisir- Pdf
- Participation voyage scolaire- Pdf
- Délibération avant enquête publique- Pdf
- Engins Communauté de commune de Charente Limoousine- Pdf
- Délibération vente et achat Moulin des Brosses- Pdf
- Convention de services CDG- Pdf
- Adoption du RPQS 2022- Pdf
- Création budget énergies renouvelables - Pdf
- Approbation PCS- Pdf
- Délibération après enquête publique - Pdf
- Vente d’un bien de village à Chez Fourrot- Pdf
- Révision prix des menus de la cantine- Pdf
- Avance au budget énergies renouvelables- Pdf
Page mise à jour le 28 octobre 2023
Adresse de la mairie
MAIRIE
7 ROUTE DE LIMOGES
16500 SAINT MAURICE DES LIONS
Nos partenaires
Communauté de communes de Charente LimousineDécouvrir Charente Limousine
Horaires
Lundi Mardi et Jeudi
9h00 12h00 / 14h00 17h00
Mercredi
9h00 12h00
Vendredi
14h00 17h00
Samedi
10h00 12h00