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François et Guillaume Clapeau, une famille qui adore manier la langue française
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Thierry Peltier et sa féérie de Noël
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Accueil
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Délibérations
Délibérations
Fichier(s) joint(s):
Tarifs des salles des fêtes en période hivernale- Pdf 689.04 Ko
Participation destruction de nids de frelons- Pdf 658.92 Ko
Modification budget- Pdf 576.85 Ko
Encaissemant remboursement sinistre atelier communal- Pdf 602.81 Ko
Modification budget- Pdf 607.40 Ko
Aide apprentissage natation- Pdf 622.49 Ko
Modification budget- Pdf 619.52 Ko
Modification budget- Pdf 583.70 Ko
Honoraire Affaire SCI Landrevie- Pdf 795.29 Ko
Tarif caves urnes- Pdf 638.53 Ko
Approbation schéma de mutualisation- Pdf 531.33 Ko
révision tarif des repas à la cantine- Pdf 581.27 Ko
Enquête publique du 25 juillet au 8 aout 2022- Pdf 696.84 Ko
Adoption RPQS- Pdf 611.28 Ko
Réactualisation des loyers au 1er janvier 2023- Pdf 661.80 Ko
Groupement de commande SDEG- Pdf 629.89 Ko
Convention travaux chantier d'insertion- Pdf 623.02 Ko
Désignation référent randonnée- Pdf 592.44 Ko
Cession friteuse et éplucheuse- Pdf 702.87 Ko
Contrat d'assurance groupe des agents CNRACL- Pdf 1.21 Mo
Création de postes- Pdf 330.69 Ko
Convention bergerie itinérante- Pdf 730.16 Ko
Répartition des frais d’enquête publique entre les demandeurs- Pdf 653.87 Ko
Tarif redevance assainissement- Pdf 694.18 Ko
Extinction partielle de l'éclairage public- Pdf 708.81 Ko
Achat Tondeuse autoportée- Pdf 594.02 Ko
Désignation référent SCOT- Pdf 540.45 Ko
Réglementation des coupures d'éclairage- Pdf 756.95 Ko
Tableau d'avancement- Pdf 644.98 Ko
Réglementation Cimetière- Pdf 687.82 Ko
Renouvellement convention avec le Centre Social et Culturel - Pdf 790.83 Ko
Création d'un poste d'Agent de Maitrise- Pdf 2.43 Mo
Modification des statuts de la CCCL- Pdf 1.31 Mo
Tarifs du Centre Social et Culturel- Pdf 735.63 Ko
Subvention Exceptionnelle FCSMM- Pdf 538.17 Ko
Affectation résultat budget général 2022- Pdf 802.60 Ko
Affectation résultat budget commerces- Pdf 801.21 Ko
Cession bien de village - Pdf 622.84 Ko
Médailles du travail agents communaux - Pdf 664.52 Ko
Médailles du travail agents SIVOS - Pdf 48.96 Ko
Cession bien de village- Pdf 646.21 Ko
Adoption budget primitif Commerces- Pdf 704.56 Ko
Cession délaissé de voirie- Pdf 686.52 Ko
Achat de terrain communal - Pdf 605.07 Ko
Adoption budget primitif SIVOS - Pdf 48.42 Ko
Travaux bâtiment grange du moulin de la cour- Pdf 653.12 Ko
Solde marché accessibilité- Pdf 605.68 Ko
Renouvellement convention centre de loisir- Pdf 646.23 Ko
Participation voyage scolaire- Pdf 638.71 Ko
Délibération avant enquête publique- Pdf 372.99 Ko
Engins Communauté de commune de Charente Limoousine- Pdf 194.36 Ko
Délibération vente et achat Moulin des Brosses- Pdf 1.04 Mo
Convention de services CDG- Pdf 573.21 Ko
Adoption du RPQS 2022- Pdf 589.70 Ko
Création budget énergies renouvelables - Pdf 515.67 Ko
Approbation PCS- Pdf 575.14 Ko
Délibération après enquête publique - Pdf 948.54 Ko
Vente d’un bien de village à Chez Fourrot- Pdf 704.06 Ko
Révision prix des menus de la cantine- Pdf 588.17 Ko
Avance au budget énergies renouvelables- Pdf 417.68 Ko
Subvention Exceptionnelle à l'APE pour l’achat de sapin de noël- Pdf 600.36 Ko
Création Budget énergies renouvelables- Pdf 845.00 Ko
Achat les Brosses- Pdf 39.55 Ko
Aide au Voyage Scolaire- Pdf 687.21 Ko
Centrale solaire au sol- Pdf 38.23 Ko
Révision plan de zonage- Pdf 59.52 Ko
Avis après enquête projet ferme des cros- Pdf 537.22 Ko
médailles d'honneur 2024- Pdf 655.53 Ko
demande d'achat de terrain au village de Labrousse- Pdf 634.82 Ko
délibération participation voyages scolaires- Pdf 344.00 Ko
adoption budget primitif budget Commerces- Pdf 351.41 Ko
achat parcelles E826 827 1424 1426- Pdf 713.33 Ko
adoption budget primitif budget general cne 2024- Pdf 380.28 Ko
amortissement budget commune logiciels mairie- Pdf 614.82 Ko
amortissement budget commerce sub clim comptoir des lions- Pdf 621.40 Ko
participation voyages scolaires- Pdf 40.95 Ko
admission en non valeur- Pdf 447.65 Ko
adoption budget primitif budget énergies renouvelables M4- Pdf 303.75 Ko
achat parcelles E 810 et 825- Pdf 707.82 Ko
taux de fongibilité 2024- Pdf 676.31 Ko
délibération subventions - Pdf 560.45 Ko
vote taux dimposition 2024- Pdf 333.50 Ko
participation aux frais de médiation SCI Landrevie Commune Boulard- Pdf 306.77 Ko
encaissement chèque remboursement d'un sinistre- Pdf 587.27 Ko
participation voyage scolaire- Pdf 330.69 Ko
renouvellement conventions Centre de loisirs 2024- Pdf 661.06 Ko
amortissement travaux clôture lagune du Goire- Pdf 594.83 Ko
amortissement budget énergies renouvelables installations- Pdf 634.10 Ko
budget primitif assainissement M 49 abrégée 2024- Pdf 301.22 Ko
achat parcelle E 896 Desgranges Mireille- Pdf 702.60 Ko
Consultations Emprunts Rénovation Salle des Fêtes du Moulin de la Cour- Pdf 337.72 Ko
Prêt 470000€- Pdf 356.67 Ko
Prêt 110000€- Pdf 343.28 Ko
Achat Composteur Solaire Bourg de St Maurice- Pdf 706.99 Ko
SCI Landrevie- Pdf 236.16 Ko
Cotisation foncière des entreprises- Pdf 756.50 Ko
Admission en non valeur- Pdf 787.57 Ko
Adhésion commune d’Ambernac au SIAEP- Pdf 725.99 Ko
Taxe d’habitation résidence secondaire - Pdf 809.82 Ko
Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Pdf 800.70 Ko
Révision Tarif Assainissement - Pdf 765.64 Ko
Redevance performance Assainissement Collectif - Pdf 845.96 Ko
Modification statut CCCL- Pdf 616.71 Ko
Adhésion Agedi ATD- Pdf 843.09 Ko
Page mise à jour le 22 mars 2025
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