Délibérations
Fichier(s) joint(s):
- Tarifs des salles des fêtes en période hivernale- Pdf 199.00 o
- Participation destruction de nids de frelons- Pdf 199.00 o
- Modification budget- Pdf 199.00 o
- Encaissemant remboursement sinistre atelier communal- Pdf 199.00 o
- Modification budget- Pdf 199.00 o
- Aide apprentissage natation- Pdf 199.00 o
- Modification budget- Pdf
- Modification budget- Pdf
- Honoraire Affaire SCI Landrevie- Pdf
- Tarif caves urnes- Pdf
- Approbation schéma de mutualisation- Pdf
- révision tarif des repas à la cantine- Pdf
- Enquête publique du 25 juillet au 8 aout 2022- Pdf
- Adoption RPQS- Pdf
- Réactualisation des loyers au 1er janvier 2023- Pdf
- Groupement de commande SDEG- Pdf
- Convention travaux chantier d'insertion- Pdf
- Désignation référent randonnée- Pdf
- Cession friteuse et éplucheuse- Pdf
- Contrat d'assurance groupe des agents CNRACL- Pdf
- Création de postes- Pdf
- Convention bergerie itinérante- Pdf
- Répartition des frais d’enquête publique entre les demandeurs- Pdf
- Tarif redevance assainissement- Pdf
- Extinction partielle de l'éclairage public- Pdf
- Achat Tondeuse autoportée- Pdf
- Désignation référent SCOT- Pdf
- Réglementation des coupures d'éclairage- Pdf
- Tableau d'avancement- Pdf
- Réglementation Cimetière- Pdf
- Renouvellement convention avec le Centre Social et Culturel - Pdf
- Création d'un poste d'Agent de Maitrise- Pdf
- Modification des statuts de la CCCL- Pdf
- Tarifs du Centre Social et Culturel- Pdf
- Subvention Exceptionnelle FCSMM- Pdf
- Affectation résultat budget général 2022- Pdf
- Affectation résultat budget commerces- Pdf
- Cession bien de village - Pdf
- Médailles du travail agents communaux - Pdf
- Médailles du travail agents SIVOS - Pdf
- Cession bien de village- Pdf
- Adoption budget primitif Commerces- Pdf
- Cession délaissé de voirie- Pdf
- Achat de terrain communal - Pdf
- Adoption budget primitif SIVOS - Pdf
- Travaux bâtiment grange du moulin de la cour- Pdf
- Solde marché accessibilité- Pdf
- Renouvellement convention centre de loisir- Pdf
- Participation voyage scolaire- Pdf
- Délibération avant enquête publique- Pdf 199.00 o
- Engins Communauté de commune de Charente Limoousine- Pdf 199.00 o
- Délibération vente et achat Moulin des Brosses- Pdf 199.00 o
- Convention de services CDG- Pdf 199.00 o
- Adoption du RPQS 2022- Pdf 199.00 o
- Création budget énergies renouvelables - Pdf 199.00 o
- Approbation PCS- Pdf
- Délibération après enquête publique - Pdf
- Vente d’un bien de village à Chez Fourrot- Pdf
- Révision prix des menus de la cantine- Pdf
- Avance au budget énergies renouvelables- Pdf
- Subvention Exceptionnelle à l'APE pour l’achat de sapin de noël- Pdf
- Création Budget énergies renouvelables- Pdf
- Achat les Brosses- Pdf
- Aide au Voyage Scolaire- Pdf
- Centrale solaire au sol- Pdf
- Révision plan de zonage- Pdf
- Avis après enquête projet ferme des cros- Pdf
- médailles d'honneur 2024- Pdf
- demande d'achat de terrain au village de Labrousse- Pdf
- délibération participation voyages scolaires- Pdf
- adoption budget primitif budget Commerces- Pdf
- achat parcelles E826 827 1424 1426- Pdf
- adoption budget primitif budget general cne 2024- Pdf
- amortissement budget commune logiciels mairie- Pdf
- amortissement budget commerce sub clim comptoir des lions- Pdf
- participation voyages scolaires- Pdf
- admission en non valeur- Pdf
- adoption budget primitif budget énergies renouvelables M4- Pdf
- achat parcelles E 810 et 825- Pdf
- taux de fongibilité 2024- Pdf
- délibération subventions - Pdf
- vote taux dimposition 2024- Pdf
- participation aux frais de médiation SCI Landrevie Commune Boulard- Pdf
- encaissement chèque remboursement d'un sinistre- Pdf
- participation voyage scolaire- Pdf
- renouvellement conventions Centre de loisirs 2024- Pdf
- amortissement travaux clôture lagune du Goire- Pdf
- amortissement budget énergies renouvelables installations- Pdf
- budget primitif assainissement M 49 abrégée 2024- Pdf
- achat parcelle E 896 Desgranges Mireille- Pdf
- Consultations Emprunts Rénovation Salle des Fêtes du Moulin de la Cour- Pdf
- Prêt 470000€- Pdf
- Prêt 110000€- Pdf
- Achat Composteur Solaire Bourg de St Maurice- Pdf
- SCI Landrevie- Pdf
- Cotisation foncière des entreprises- Pdf
- Admission en non valeur- Pdf
- Adhésion commune d’Ambernac au SIAEP- Pdf
- Taxe d’habitation résidence secondaire - Pdf 199.00 o
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Pdf 199.00 o
Page mise à jour le 24 septembre 2024
Adresse de la mairie
MAIRIE
7 ROUTE DE LIMOGES
16500 SAINT MAURICE DES LIONS
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